Marque expirée - Marque en non vigueur

PROVEA L'EXPERTISE SOLAIRE
FRANCE PHOTONS, SA

Numéro de dépôt :
3688732
Date de dépôt :
03/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2019
PROVEA L\'EXPERTISE SOLAIRE de FRANCE PHOTONS

Présentation de la marque PROVEA L'EXPERTISE SOLAIRE

Déposée le 3 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) FRANCE PHOTONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVEA L'EXPERTISE SOLAIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE PHOTONS domicilié(e) 10 rue Marc Seguin - 69740 - GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 649 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE PHOTONS domicilié(e) 10 rue Marc Seguin - 69740 - GENAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVEA L'EXPERTISE SOLAIRE est expirée depuis le 3 novembre 2019.

FRANCE PHOTONS a également déposé les autres marques suivantes : NOVASOL L'EXPERTISE SOLAIRE , FRANCE PHOTONS , FRANCE PHOTON


FRANCE PHOTONS, SA - 10 rue Marc Seguin - 69740 - GENAS - France - SIREN 443649751


FRANCE PHOTONS - 10 rue Marc Seguin - 69740 - GENAS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Energie électrique.

Panneaux et membranes d'étanchéité métalliques intégrant des modules photovoltaïques pour la production d'électricité ; châssis métalliques ; câbles métalliques non électriques ; tôles ; cadres métalliques de modules photovoltaïques ; cadres de montage métalliques pour installations solaires, modules solaires et stratifiés ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux et tubes métalliques.

Générateurs solaires d'électricité ; pompes (machines).

Cellules photovoltaïques, piles solaires, batteries, accumulateurs, chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire, appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie, appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; onduleurs de courant, régulateurs de charge, batteries, câbles électriques, systèmes électriques et électroniques d'affichage et de mesure pour installations solaires, notamment pour la force du vent, la température, la puissance et l'énergie ; tous les produits précités étant relatifs à l'énergie solaire ; installations photovoltaïques en tant qu'unités complètes et leurs composants, notamment modules solaires en silicium ou autres semi-conducteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; installations solaires pour la production d'énergie électrique ou thermique par l'exploitation des rayonnements solaires, ainsi que leurs composants ; capteurs solaires thermiques ; tous les produits précités étant relatifs à l'énergie solaire ; fours solaires, pompes à chaleur, récupérateurs de chaleur, accumulateurs de chaleur, échangeurs thermiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; panneaux et membranes d'étanchéité synthétiques intégrant des modules photovoltaïques pour la production d'électricité ; châssis non métalliques ; câbles non métalliques non électriques ; cadres non métalliques de modules photovoltaïques ; poteaux de montage, non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; asphalte ; poutrelles non métalliques ; baraques ; bois de construction et bois de charpente ; matériaux de construction (non métalliques) ; constructions non métalliques ; béton ; éléments de construction en béton ; produits bitumeux pour la construction ; couvertures de toits non métalliques ; carton pour la construction (goudronné) ; tuiles non métalliques ; voliges (matériaux de charpente) ; toits non métalliques, avec cellules solaires incorporées ; tuyaux de drainage non métalliques ; matériaux réfractaires ; échafaudages non métalliques ; xylolithe ; gravier ; pierre artificielle ; poteaux non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour le bâtiment ; étais non métalliques ; poteaux de lignes électriques non métalliques ; réservoirs en maçonnerie ; charpentes non métalliques.

Publicité dans le secteur de l'énergie ; gestion des affaires commerciales dans le secteur de l'énergie ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers dans le secteur de l'énergie. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; administration commerciale ; travaux de bureau ; établissement des structures d'organisation de projets immobiliers et de travaux de construction, notamment pour installations de récupération d'énergie ; conseils en organisation des affaires ; gestion organisationnelle de projets ; gestion de projets de récupération d'énergie dans les phases de planification et de lancement, ainsi que lors de la phase de mise en oeuvre ; gestion d'installations, à savoir gestion de bâtiments et d'installations en tous genres.

Conseils financiers dans le secteur de l'énergie ; assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; services financiers dans le domaine du bâtiment et des projets de construction ; mise au point de concepts d'exploitation concernant des aspects financiers ; gestion immobilière.

Construction d'édifices permanents ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'œuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie et notamment de modules photovoltaïques et de membranes d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques ; installation et réparation d'appareils spécifiquement conçus pour la production d'énergie solaire et notamment de modules photovoltaïques et de membranes d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques ; construction ; réparation de machines de construction et de matériel de chantier, de véhicules nautiques, d'installations de production pour techniques environnementales ; informations en matière de construction ; supervision de travaux de construction ; construction immobilière, à savoir mise en oeuvre de projets de construction.

Stockage, transport, distribution et fourniture d'électricité et ses produits dérivés, et sources d'énergie connexes ; alimentation et distribution d'électricité ; transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d'énergie ; distribution d'électricité, distribution d'électricité produite à partir de générateurs solaires, distribution d'énergie, informations en matière de distribution d'électricité et d'énergie.

Production d'énergie.

Services de formation dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable ; formation et ateliers de formation dans le domaine de la fabrication, de l'installation et de la réparation d'appareils pour la production d'énergie et notamment de modules photovoltaïques et de membranes d'étanchéité pour toits et terrasses intégrant des modules photovoltaïques ; édition de livres et brochures dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires dans le domaine de la maîtrise de l'énergie, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire et du développement durable.

Conseils en matière d'économie d'énergie, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie, études techniques pour l'évaluation et l'optimisation de performances énergétiques d'appareils et de bâtiments, services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats, services d'architectes, essai de matériaux, services techniques d'aide à la certification et à l'homologation, consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre ses installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur, consultations professionnelles dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire, du développement durable ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; recherche et développement à l'attention des industries pétrolière, minière, gazière et d'approvisionnement en énergie.